Cadre de travail
Union des écrivaines et des écrivains québécois – grilles tarifaires et exemples de contrats : https://www.uneq.qc.ca/services/grille-de-tarifs-2020-2021/
« L’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) est un syndicat professionnel fondé le 21 mars 1977 par une cinquantaine d’écrivains réunis autour de Jacques Godbout. L’UNEQ regroupe près de 1 400 écrivains : des poètes, des romanciers, des auteurs dramatiques, des essayistes, des auteurs pour jeunes publics, des auteurs d’ouvrages scientifiques et pratiques. L’UNEQ travaille à la promotion et à la diffusion de la littérature québécoise, au Québec, au Canada et à l’étranger, de même qu’à la défense des droits socio-économiques des écrivains1. »
L’UNEQ a répertorié plusieurs grilles tarifaires et mis en ligne des exemples de contrats d’édition que vous pouvez consulter à l’adresse ci-dessus.
Regroupement des éditeurs canadiens-français (RECF) : https://refc.ca
« Fondé en 1989 par de grands visionnaires complices, le Regroupement des éditeurs canadiens-français (RECF) compte aujourd’hui seize membres dispersés à travers le continent, d’Est en Ouest entre Moncton, Tracadie-Sheila, Ottawa, Sudbury, Toronto, Winnipeg et Régina. Le RECF a été créé dans le but de permettre aux éditeurs francophones actifs à l’extérieur du Québec de mener des actions concertées dans le domaine de la commercialisation, de la promotion, de la représentation et de la formation2. »
Centre des auteurs dramatiques du Québec (CEAD) : http://www.cead.qc.ca/
Fondé en 1965, le CEAD regroupe aujourd'hui près de 250 membres francophones du Québec et du Canada. Association d'auteurs au service des auteurs, le CEAD est un centre de soutien, de promotion et de diffusion de la dramaturgie francophone d'ici. Il occupe une place unique tant par le nombre d'auteurs qu'il regroupe que par les objectifs de qualité et d'innovation qu'il poursuit.
Société des auteurs des radio, télévision et cinéma (SARTEC) : http://www.sartec.qc.ca/
Fondée en 1949 par les auteurs de la radio, la SARTEC est rapidement devenue l'association professionnelle de l'ensemble des auteurs de l'audiovisuel. Reconnue comme l'association représentant les auteurs de langue française dans le secteur du film par la Commission de reconnaissance des associations d'artistes et des associations de producteurs (CRAAAP) depuis octobre 1989, la SARTEC a également été accréditée en janvier 1996 par le Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs comme agent négociateur exclusif des auteurs de langue française œuvrant à la radio, à la télévision, au cinéma et dans l'audiovisuel.
Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN) : http://www.socan.ca/fr
La SOCAN (La Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) est une organisation sans but lucratif représentant les droits d’exécution de millions de créateurs et d’éditeurs de musique au pays et à travers le monde.
Autres ressources
La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse (France) : http://la-charte.fr
Le contrat dont vous êtes le héros - Comment négocier (seul dans la forêt) avec un (dragon) éditeur (pdf)
Document de France mais dont les recommandations s'appliquent très bien au Canada
Le contrat d’édition al dente (pdf)
Document de France mais dont les recommandations s'appliquent très bien au Canada
1http://www.uneq.qc.ca/
2http://avoslivres.ca/about/